L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes mentions légales et s'engage à les respecter.
Ce site est la propriété et la responsabilité de la société :
Absolument Artistes
SARL au capital de 1000,00 euros
89, rue de Strasbourg
71000 MÂCON - France
SIRET : 530 940 923 00010 - APE 9003 A
Il est possible de contacter Absolument Artistes :
Droits d'auteur – copyright :
L'ensemble du site absolumentartistes.fr relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La violation des droits d'auteur est un délit de contrefaçon, passible, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d'emprisonnement et de 150 000 Euros d'amende.
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnCode?code=CPROINTL.rcv
Conditions d'utilisation publique du site et droits de reproduction :
Les informations présentées sur le site absolumentartistes.fr sont publiques. Elles ne peuvent être utilisées à des fins commerciales ou publicitaires. Les contenus (textes, images, sons, audiovisuels ou autres…) de absolumentartistes.fr sont la propriété des ayants-droit. Ces contenus sont offerts à la consultation mais ne sont pas libres de droits.
Photographies / MP3 / Vidéos :
Les photos, vidéos et musiques présentées sont protégées par le droit de copyright. Elles sont la propriété des ayants-droit. La reproduction est interdite.
Données à caractère nominatif :
Lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux règlementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Loi n°2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel et modifiant la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Vous pouvez exercer un droit d'accès ou de modification ou de suppression des données nominatives vous concernant (art. 34 de la loi du 6 janvier 1978) par courriel : contact@absolumentartistes.fr
Liens externes :
Les liens sont vérifiés régulièrement, cependant le site Absolument Artistes, décline toute responsabilité en ce qui concerne le contenu et la pertinence des informations, données par des sites accessibles depuis le site absolumentartistes.fr, par des liens hypertextes.
Hébergement du site :
OVH
140 quai du Sartel
59100 ROUBAIX
Site : http://www.ovh.com/fr/